Conditions d’utilisation

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Les fonctionnalités, fournisseurs, modèles, limites, files d’attente, formats de sortie et disponibilités peuvent varier d’un outil à l’autre et évoluer sans préavis. Un outil présenté comme « gratuit » peut néanmoins être soumis à des quotas, à une obligation de connexion, à des limitations de fréquence, à des délais d’attente ou à d’autres restrictions imposées par son fournisseur et indépendantes de notre volonté.

Certains outils proposés sur le Site sont hébergés ou exploités par des tiers indépendants. Lorsque vous chargez un outil intégré ou interagissez avec celui-ci, vous interagissez également directement avec son exploitant, son hébergeur et tout autre prestataire mentionné par cet outil. Votre utilisation est soumise à leurs conditions en vigueur, à leur politique de confidentialité, à leurs règles d’utilisation, aux licences des modèles ainsi qu’à leurs limitations techniques.

Nous ne contrôlons pas les services tiers et déclinons toute responsabilité concernant leur contenu, leur sécurité, leur traitement des données, leur modération, leurs résultats, leur disponibilité, leurs tarifs ou leurs modifications. Le fait d’intégrer un service ou de proposer un lien vers celui-ci ne signifie pas que nous en sommes propriétaires, que nous l’exploitons, le parrainons ou le recommandons. Il vous appartient de consulter les conditions applicables avant de transmettre des prompts, des fichiers, des données à caractère personnel ou tout autre contenu.

Vous ne pouvez utiliser le Site que si vous avez la capacité juridique d’accepter les présentes Conditions. Si vous n’avez pas l’âge requis dans votre pays de résidence, un parent ou représentant légal doit lire et accepter les présentes Conditions en votre nom et superviser votre utilisation. N’utilisez pas un outil si vous ne remplissez pas les conditions d’âge ou d’éligibilité fixées par son fournisseur.

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Vous ne devez pas non plus présenter un contenu généré ou retouché comme une preuve authentique lorsque cela serait trompeur ou préjudiciable. Les politiques des fournisseurs peuvent interdire d’autres catégories de contenus non mentionnées ici. En cas de suspicion d’utilisation abusive, nous pouvons restreindre l’accès, supprimer les liens ou contenus que nous contrôlons, ou prendre toute autre mesure raisonnable.

Vous conservez les droits dont vous disposez déjà sur les prompts, images, fichiers et autres éléments que vous transmettez (votre « Contenu »). Vous êtes responsable de votre Contenu et devez disposer de toutes les autorisations nécessaires pour le téléverser, le traiter, le modifier et l’utiliser. Ne transmettez aucun élément confidentiel ni aucun contenu contraire à la loi, à un contrat ou aux droits d’autrui.

Lorsque vous transmettez votre Contenu à un outil tiers intégré, celui-ci est envoyé à ce fournisseur, et non pas uniquement à Free Image Tools. Les conditions du fournisseur déterminent la licence que vous lui accordez, la manière dont il peut traiter ou conserver le contenu et si celui-ci peut être utilisé à des fins de modération ou d’amélioration du service. Le simple fait d’accéder à un outil tiers depuis notre Site ne nous confère aucun droit de propriété sur votre Contenu.

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Avant de publier, vendre, concéder sous licence ou utiliser un résultat, vérifiez qu’il ne contient ni erreur ni élément potentiellement illicite ou portant atteinte aux droits de tiers. Il vous appartient d’obtenir toutes les autorisations requises, d’indiquer l’utilisation de l’IA lorsque la loi l’impose et d’évaluer les droits relatifs aux images sources, aux personnes représentées, aux lieux privés, aux marques, aux personnages, aux œuvres d’art et à tout autre élément protégé. Les indications figurant sur la page d’un outil sont fournies à titre général et ne constituent pas un conseil juridique ; les licences des fournisseurs sont susceptibles d’évoluer.

La conception du Site, ses textes originaux, son identité visuelle, ses éléments graphiques et son code nous appartiennent ou appartiennent à nos concédants de licence et sont protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle. Sous réserve du respect des présentes Conditions, nous vous accordons un droit limité, révocable, non exclusif et non cessible d’accéder au Site et de l’utiliser à des fins personnelles ou professionnelles licites.

Vous ne pouvez pas copier, republier, vendre ou concéder sous licence des parties substantielles du contenu de notre Site, ni vous en servir pour créer un service concurrent ; supprimer les mentions de propriété ; ou utiliser notre nom ou notre identité visuelle d’une manière laissant entendre un parrainage ou une affiliation sans notre autorisation. Ces restrictions ne s’appliquent ni à votre Contenu ni aux éléments tiers régis par leur propre licence.

Nous pouvons à tout moment ajouter, modifier, suspendre ou supprimer une page, un outil, une intégration ou une fonctionnalité. Nous ne garantissons ni un accès ininterrompu, ni le maintien de la gratuité d’un outil, ni la possibilité de reproduire un processus, un modèle, un paramètre ou un résultat antérieur. Nous ne sommes pas responsables des pertes résultant de la modification ou de l’arrêt d’un service par son fournisseur.

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Dans toute la mesure permise par la loi, le Site ainsi que l’ensemble des outils, contenus, liens et résultats sont fournis « en l’état » et « selon disponibilité ». Nous excluons toute garantie expresse ou implicite, notamment les garanties de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, de propriété, d’absence d’atteinte aux droits de tiers, d’exactitude, de disponibilité, de sécurité et de fonctionnement sans erreur du Site.

Les systèmes de génération et de retouche d’images peuvent produire des contenus inexacts, offensants, biaisés, inattendus ou portant atteinte aux droits de tiers. Le Site ne fournit aucun conseil juridique, médical, financier, relatif à la sécurité ni aucun autre conseil professionnel. Vous devez vérifier vous-même les résultats avant de les utiliser dans tout contexte où une erreur pourrait avoir une incidence sur des droits, une réputation, la sécurité, des finances ou une décision importante. Certaines juridictions n’autorisent pas certaines exclusions de garantie ; une partie de la présente section peut donc ne pas vous être applicable.

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Free Image Tools n’assume aucune responsabilité quant aux contenus que vous transmettez, à la manière dont vous utilisez un outil ou un résultat, ni à tout comportement contraire aux présentes Conditions, aux conditions d’un fournisseur, à la législation applicable ou aux droits d’autrui. Aucune disposition des présentes Conditions n’exclut ni ne limite une responsabilité qui ne peut légalement être exclue ou limitée.

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Nous pouvons mettre à jour les présentes Conditions lorsque le Site, nos fournisseurs ou les exigences légales évoluent. La version révisée sera publiée sur cette page avec une nouvelle date de mise à jour. Sauf indication d’une date ultérieure, les modifications s’appliquent pour l’avenir dès leur publication. En continuant à utiliser le Site après leur entrée en vigueur, vous acceptez les Conditions révisées.

Si une disposition des présentes Conditions est jugée inapplicable, elle sera limitée ou supprimée uniquement dans la mesure strictement nécessaire, sans affecter les autres dispositions, qui resteront en vigueur. Le fait de ne pas faire appliquer une disposition ne constitue pas une renonciation à celle-ci. Vous ne pouvez céder vos droits ou obligations au titre des présentes Conditions sans notre accord ; nous pouvons céder les présentes Conditions dans le cadre d’une réorganisation, d’un financement, d’une fusion, d’une vente ou d’un transfert du Site. Les présentes Conditions, la Politique de confidentialité et les éventuelles mentions propres à chaque outil constituent l’intégralité de l’accord conclu entre vous et nous concernant le Site.